Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 6 décembre 2024

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre MonBeauBois, immatriculée sous le numéro [Numéro d’immatriculation] et située à [Adresse complète], et tout utilisateur (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site [www.monbeaubois.com] (ci-après « le Site »).

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de meubles balinais proposés par MonBeauBois.

2. Produits

2.1 Description des produits
Les meubles proposés sur le Site sont décrits avec soin. Toutefois, en raison de la nature artisanale des produits, des variations mineures de teinte, de texture ou de dimensions peuvent survenir.

2.2 Disponibilité
Les produits sont disponibles dans la limite des stocks. En cas d’indisponibilité après commande, MonBeauBois informera le Client et effectuera un remboursement dans un délai de 14 jours.

3. Prix

3.1 Affichage des prix
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

3.2 Modification des prix
MonBeauBois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.

3.3 Frais de livraison
Les frais de livraison varient selon la destination et le poids des articles. Ils sont indiqués lors de la validation de la commande.

4. Commande

4.1 Processus de commande

• Sélectionnez vos articles et ajoutez-les au panier.
• Validez le panier, entrez vos coordonnées et choisissez un mode de paiement.
• Confirmez votre commande après avoir pris connaissance des présentes CGV.

4.2 Confirmation
Une confirmation de commande contenant les détails sera envoyée par e-mail.

4.3 Annulation ou refus
MonBeauBois se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de non-paiement, suspicion de fraude, ou autre motif légitime.

5. Paiement

5.1 Moyens de paiement acceptés

• Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
• PayPal
• [Autres moyens de paiement, si applicable]

5.2 Sécurisation
Les paiements en ligne sont sécurisés grâce au protocole SSL.

5.3 Défaut de paiement
Toute commande non payée sera annulée.

6. Livraison

6.1 Zones desservies
MonBeauBois livre en [zones couvertes, par exemple : France métropolitaine, Europe].

6.2 Délais de livraison
Les délais de livraison varient de [XX] à [XX] jours ouvrés après confirmation de la commande.

6.3 Réception
À réception des produits, le Client doit vérifier leur état. Toute anomalie (colis endommagé, produit manquant) doit être signalée sous 48 heures à [email de contact].

7. Droit de rétractation

7.1 Délai
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

7.2 Modalités
Le Client doit notifier MonBeauBois de sa décision par e-mail à [adresse e-mail]. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine à l’adresse suivante : [Adresse de retour]. Les frais de retour sont à la charge du Client.

7.3 Remboursement
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception et vérification des produits retournés.

8. Garanties

8.1 Garantie légale
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

8.2 Exclusions
Les dommages dus à une mauvaise utilisation ou à un entretien inapproprié ne sont pas couverts par la garantie.

9. Responsabilité

MonBeauBois ne peut être tenu responsable des dommages indirects découlant de l’utilisation du Site ou des produits.

10. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et sont protégées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de confidentialité] (Lien vers la politique).

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de MonBeauBois.

12. Contact

Pour toute question ou demande d’information, contactez-nous :

• E-mail : [adresse e-mail]
• Téléphone : [numéro de téléphone]

En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.